Le Conseil Municipal de Rocquemont se réunit le mardi 12 novembre 2024 à 19h00 à la Mairie.


Ordre du jour:

- Adoption du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil Municipal

- Décision du Maire

- Infrastructures de recharges pour véhicules électriques - Validation du nombre de points de charge à intégrer dans le nouveau mode de gestion et de déploiement des bornes de recharges piloté par le Syndicat Départemental d'Énergie de la Seine-Maritime

- Approbation du rapport local de suivi de l'artificialisation des sols de 2011 à 2022

- Signature d'une convention pour la mise à disposition par le Centre de Gestion 76 d'agent chargé de la fonction d'inspection en santé et sécurité au travail (ACFI)

- Adhésion au groupement de commandes proposé par le Centre de Gestion 76 pour la réalisation ou la mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels

- Présentation des rapports sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable, et d'assainissement non collectif de l'année 2023

- Adoption de la nouvelle sectorisation des collèges Guillaume Le Conquérant à Saint-Saëns et Francis Yard à Buchy

- Projet de motion

- Organisation de la distribution des bacs jaunes

- Comptes-rendus des Commissions

- Questions diverses